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Taxi VSL Conventionné

Taxi Vence VSL CPAM

Je vous transporte à bord de mon Taxi au départ de Vence ou Tourrettes-sur-Loup, (soit un rayon de 5 à 6 km de Vence), pour vous accompagner dans vos rendez-vous de consultation médicale, ainsi que vos besoins de trajets pour vous rendre dans les centres de soins et d’hospitalisation du département des Alpes-Maritimes de la Principauté de Monaco.

Mon Taxi à Vence, est donc utilisé tel un VSL (véhicule sanitaire léger) pour le transport de patients ne nécessitant pas une position allongée, réservée aux ambulances. Dés l’instant où l’on vous prescrit de voyager assis, je peux vous accompagner dans vos déplacements d’ordre médical.

Je vous assiste dans votre prise en charge, à l’aller comme au retour. Vous pouvez bénéficier du remboursement partiel ou total de vos frais de transports, puisque je suis conventionné auprès de la CPAM, (Caisse primaire d’assurance maladie).

Le remboursement des frais de transport s’effectue sur présentation de la prescription médicale, et éventuellement après accord préalable de l’Assurance Maladie, et du justificatif de paiement. Une franchise médicale est également appliquée.

Les frais de transport pris en charge par l’Assurance Maladie sont en règle générale remboursés à 65 % sur la base des tarifs conventionnels, pour les transports réalisés en taxi conventionné, et dans la limite des dépenses engagées. Dans certains cas, les frais de transport sont pris en charge à 100 %.

Taxi, Mode d’emploi

Besoin d’un Taxi conventionné ?

Vous avez besoin pour vous ou l’un de vos proches d’un transport en Taxi, pour les raisons suivantes :

  • Une hospitalisation (entrée et/ou sortie de l’hôpital), quelle que soit la durée de l’hospitalisation
  • Des traitements ou examens pour une affection de longue durée (chimiothérapie, radiothérapie, dialyse)
  • Accomplissent un trajet long (plus de 150 km)
  • Transports en série (trajet hebdomadaire)

Votre état de santé nécessite un transport sanitaire léger non ambulatoire.

Vous pouvez bénéficier de la mise à disposition d’un taxi conventionné pour un déplacement vers une structure de soin. Les frais de transport sont pris en charge par la Caisse d’Assurance Maladie.

La prise en charge ?

Pour que votre trajet soit pris en charge par la Caisse d’Assurance Maladie, il est impératif qu’un médecin établisse une prescription médicale de transport ou bon de transport datée et signée par lui-même. (Voir document ci-dessous.)

L’établissement du bon de transport est obligatoire pour tout remboursement de la part de la Caisse d’Assurance Maladie. Vous pourrez bénéficier alors d’une prise en charge de 100 % ou Tiers Payant 65 % de votre trajet suivant les droits que vous possédez.

1 / Votre prescription médicale signée par le médecin.

prescription médicale signée par le médecin.

2 / Votre attestation de sécurité sociale de moins d’un an.

attestation de sécurité sociale de moins d’un an.

3 / Votre carte vitale, mise à jour.

DROITS DES ASSURÉS

LES BÉNÉFICIAIRES D’UN TRANSPORT PAR TAXI CONVENTIONNÉ

Un médecin est seul à être habilité à fournir à un patient une prescription médicale de transport si il juge que l’état du patient nécessité un transport en taxi conventionné.
Ce document où est détaillé le mode de transport adapté à son état de santé et à sa capacité à être autonome, et cela, dans le respect du référentiel de prescription des transports.
Le taxi conventionné fait partie des moyens de transport assis professionnalisés.

Un médecin prescrit ce mode de transport si le patient ne peut se déplacer seul et que son état de santé implique :
• Une aide technique (béquille, déambulateur, fauteuil roulant, etc.)
• Un accompagnement
• Le suivi des règles d’hygiène drastique
• L’élimination des risques d’effets secondaires durant le trajet

LA PARTICULARITÉ DE CHAQUE PRISE EN CHARGE

Les frais de transport sur un taxi conventionné peuvent être remboursés par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Cela permet au patient de bénéficier d’une prise en charge 100 %, soit à 65 %, qu’il s’agisse d’une entrée ou sortie d’hospitalisation, clinique, d’un centre de soins et d’examens médicaux, etc.

Pour obtenir un remboursement à 100 %, le client doit être reconnu comme présentant les cas suivants :
• Affection de longue durée (ALD)
• Invalidité à 100 %
• Accident de travail (AT) ou maladie professionnelle
• Grossesse
• Bénéficiaire d’une aide médicale de l’État (AME)
• Couverture maladie universelle (CMU)
Le Tiers-Payant, peut-être appliquer pour les patients en procession d’un bon de transport établie par un médecin en entrée ou sortie d’hospitalisation ou des séances de kinésithérapie alors le taux de prise en charge pourra être de 65%.
Les 35% restant seront à la charge du patient ou là un remboursement total s’il possède une mutuelle.

LES CAS DE PRISE EN CHARGE À 100 %

Les frais de déplacement sont remboursés à 100 % par la CPAM dans les cas suivants :

• Traitements en hôpital ou les examens médicaux des patients reconnus comme atteins d’une affection de longue durée (ALD) et présentant un des troubles locomoteurs ou des problèmes physiques mentionnés dans le référentiel de prescription des transports.
• Traitements en hôpital ou les examens médicaux des malades victimes d’un AT ou ayant contracté une maladie professionnelle.
• Analyses en vue d’un diagnostic de la stérilité.
• Visite en centre hospitalier des femmes enceintes, du 6e mois de gestation au 12e jour après l’accouchement.
• Hospitalisation d’un bébé de moins d’un mois.
• Hospitalisation durant laquelle doit être réalisée une opération coûteuse.
• Transfert entre deux établissements de santé ou entre un hôpital et le domicile du patient, lors d’une seconde hospitalisation résultant d’une première hospitalisation durant laquelle a été effectuée une opération onéreuse.
• Transfert d’un patient entre deux établissements de santé à cause d’une inadaptation de son état par rapport au premier établissement.
• Les assurés régime de sécurité sociale d’Alsace-Moselle.
• Détenteurs d’une pension d’invalidité, militaire, de vieillesse substituée à une pension d’invalidité, de veuf ou de veuve, d’une rente suite à un AT ou une maladie professionnelle.
• Les bénéficiaires de CMU complémentaire ou à l’AME et aux soins urgents.